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MENTIONS LÉGALES

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La consultation du site www.behome-france.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent ci-après le site Internet de l’entreprise « Behome Développement », située 45 rue Basse – L-7307 Steinsel (GDL)

 

  1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

(gestionnaire) et de l’hébergeur du site www.behome-france.com

1.1 Directeur de publication : M.NIPPERT

BeHome Développement

45 rue Basse
L-7307 Steinsel (GDL)

contact@behome-france.com

 

1.2 Hébergeur du site : OVH

Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Téléphone : 0 899 49 87 65

 

 

  1. CONDITIONS D’UTILISATION

2.1 Marques déposées :

2.1.1 Le nom « Behome » est déposé à l’AFNIC.

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter le site n’est conféré à quiconque.

2.2 Propriété intellectuelle :

2.2.1 Le site web a été réalisé par la société ALX / Alexandre Metzger (23, Boulevard de Lyon, 67000 STRASBOURG)

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de la société Behome et de la société InVIDO pour certaines photographies.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Behome.

2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages du site www.behome-france.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.behome-france.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

2.2.4.3 Un accord préalable de BeHome est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.behome-france.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmester du site (contact@behome-france.com).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

 

  1. DONNÉES PERSONNELLES

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3.2 Destination des informations recueillies

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3.3 Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978

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3.4 Cookies :
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  1. RESPONSABILITÉ

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  1. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

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